MODELES DE CONTRATS ET DEVIS BEATMAKER

1 contrat de “Licence Exclusive”

+ 1 contrat de “License Non Exclusive”

+ 1 Devis “Composition sur Mesure”

Rédigés en Francais à modifier!

Les modèles de licences vous permettent de vendre vos instrumentales légalement et officiellement sans avoir à passer par des plateformes comme Beat Stars, devenez libre dans vos démarches dès maintenant ! Vous ne devez rien à personne ni même au label, et vous êtes libre de toucher 100% de vos revenus en vendant une instrumentale à un artiste grâce à ce pack de modèle de licence à télécharger et à modifier !

 

Les Contrats de Licences

Qu’est ce qu’une Licence Exclusive ?

Une instrumentale sous licence exclusive ne peut être concédée qu’à une seule personne. Celle ci dispose d’un droit d’utilisation exclusif de l’instru et les pistes séparées (au format WAV la plupart du temps) lui sont fournies.

Le contrat de licence d’oeuvre musicale est un accord qui permet au compositeur de concéder, à l’artiste interprète, un droit d’exploitation de ses enregistrements dont il demeure propriétaire.

Ce contrat est celui par lequel le propriétaire d’une instrumentale (le producteur) donne à un artiste (le licencié) le droit de reproduire cet enregistrement et de le commercialiser.

 

Qu’est ce qu’une Licence Non Exclusive ?

Une instrumentale sous licence non exclusive peut être vendue à un nombre illimité de personnes. Chaque acheteur recoit alors un fichier audio stéréo (au format WAV ou MP3 la plupart du temps).

Que contient ce pack de contrats ? (Cliquez)

Ce pack téléchargeable contient:

 

• Contrat de Vente d’Instrumental sous Licence Non Exclusive

Téléchargement Contrat NE (Format Word)

Téléchargement Contrat NE (Format PDF)

 

• Contrat de Vente d’Instrumental sous Licence Exclusive

Téléchargement Contrat EX (Format Word)

Téléchargement Contrat EX (Format PDF)

 

• Devis Composition sur Mesure

Exemple de Devis (Format PDF)

Devis Vierge (Format Word)

 

• Des annotations en rouge qui vous indiqueront comment customiser ces contrats

 

Simple et rapide!! et cela sera très utile pour beaucoup de beatmakers indépendants

 

Paul Rivière

Merci pour cette exemple de contrat qui m’a facilité les démarches pro, je le recommande

Armand D.

C’est professionnel et complet, il y a plusieurs le format Word & PDF pour les contrats exclusive & non exclusive

alexandre raberin

Un gros gain de temps, simple et efficace, Big Up

Antoine Vilal TCSound Label

Pour le prix je suis content de pouvoir commencer à vendre mes prods grâce à ce modèle

Oxyz Beatsz Indépendant

Je suis beatmaker et j’ai trouvé une solution pour vendres mes beats légalement, mon travail est protégé! Thanks

Fabian sound

D’autres sites proposent ce genre de contrats mais c’est le moins chère que j’ai trouvé

 

Serial Studio

C’est cool pour les beatmakers indépendants mais si vous avez bcp de temps vous pouvez le faire vous même, mais bon courage lol

SkinT974

A ce prix j’ai préféré prendre le livre vivre de sa passion le beatmaking puisqu’il explique aussi les modèles de contrats

Amelie Hl

J’étais mitigé mais finalement le pack dépanne de ouf! Très utile pour les beatmakers indépendants

Yaniss

Pas besoin de passer par beatstars pour vendre vos prods, les contrats sont utiles pour les indépendants ^^

Unity Prod 91